Vous trouverez ci-dessous les différents documents d’Urbanisme relatifs à la commune de Chessy
Aménagements extérieurs :
Article 11 : Aspect extérieur des constructions – aménagement des abords – prescriptions de protection.
Annexes
- 03 - Les AOP
- 04-1 - Document graphique - Commune 1-3000e
- 04-2 - Document graphique - Bourg - 1-1000e
- 05 - Le réglement
- 06 - Liste des emplacements réservés
- 07-1.1.1 - Plan réseau AEP
- 07-1.1.2 - Notice Schéma AEP
- 07-1.2.2 - Bassins versants
- 07-1.2.3 - Zonage pluvial
- 07-1.2.4 - Notice Zonage pluvial
- 07-1.3.1 - Plan du réseau assainissement EU
- 07-1.3.2 - Zonage assainissement
- 07-1.3.3 - Rapport final schéma directeur assainissement
- 07-2.1 - Cahier des SUP
- 07-2.2 - Carte des SUP
- 07-3 - Droit de Préemption Urbain - PDG
- 07-4 - Liste des lotissements de moins de 10 ans
- 07-5.1 - Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et Randonnées
- 07-6 - Liste des entités archéologiques
- 07-7.1 - Carte d'Ala retrait-gonflement des argiles1
- 07-8.1 - Carte des aléas géologiques
- 07-8.2 - Rapport aléas géologiques
- 07-8.3 - Carte constructibilité au regard des risques géologiques
- 07-8.4 - Cahier prescriptions au regard des risques-géologiques
- 07-9.1 - Classement sonore des infrastructures - Carte
- 07-9.2 - Classement sonore des infrastructures - Arrêté 30 mai 1996
- 07-9.3 - Classement sonore des infrastructures - Arrêté n°2009-3357
