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Mairie de Chessy les Mines La mairie à votre service Urbanisme PLU – Plan Local d’Urbanisme

PLU – Plan Local d’Urbanisme

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En cas de besoin, le bureau de l’Urbanisme est à votre disposition chaque vendredi.

Pour toute demande ou besoin de rendez-vous, vous pouvez adresser un mail aux adresses suivantes :

Vous trouverez ci-dessous les différents documents d’Urbanisme relatifs à la commune de Chessy

Dispositions applicables aux zones Urbaines (U) :

ZONE UAP
ZONE UB
ZONE UC
ZONE UI

Dispositions applicables aux zones à urbaniser (AU) :

ZONE AUB

Dispositions applicables aux zones agricoles (A) :

ZONE A

Disposition applicables aux zones naturelles :

ZONE N

Aménagements extérieurs :

Article 11 : Aspect extérieur des constructions – aménagement des abords – prescriptions de protection.

ARTICLE 11

Définitions :

Les principaux termes utilisés en urbanisme

DEFINITIONS

Annexes

  • 03 - Les AOP
  • 04-1 - Document graphique - Commune 1-3000e
  • 04-2 - Document graphique - Bourg - 1-1000e
  • 05 - Le réglement
  • 06 - Liste des emplacements réservés
  • 07-1.1.1 - Plan réseau AEP
  • 07-1.1.2 - Notice Schéma AEP
  • 07-1.2.2 - Bassins versants
  • 07-1.2.3 - Zonage pluvial
  • 07-1.2.4 - Notice Zonage pluvial
  • 07-1.3.1 - Plan du réseau assainissement EU
  • 07-1.3.2 - Zonage assainissement
  • 07-1.3.3 - Rapport final schéma directeur assainissement
  • 07-2.1 - Cahier des SUP
  • 07-2.2 - Carte des SUP
  • 07-3 - Droit de Préemption Urbain - PDG
  • 07-4 - Liste des lotissements de moins de 10 ans
  • 07-5.1 - Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et Randonnées
  • 07-6 - Liste des entités archéologiques
  • 07-7.1 - Carte d'Ala retrait-gonflement des argiles1
  • 07-8.1 - Carte des aléas géologiques
  • 07-8.2 - Rapport aléas géologiques
  • 07-8.3 - Carte constructibilité au regard des risques géologiques
  • 07-8.4 - Cahier prescriptions au regard des risques-géologiques
  • 07-9.1 - Classement sonore des infrastructures - Carte
  • 07-9.2 - Classement sonore des infrastructures - Arrêté 30 mai 1996
  • 07-9.3 - Classement sonore des infrastructures - Arrêté n°2009-3357

La mairie est ouverte tous les jours

de 15h à 19h du lundi au vendredi

Fermeture le mercredi et le samedi

Mairie de Chessy-les-Mines
Place de la Mairie
69380 Chessy les Mines

Contactez

la Mairie

Tél. 04 78 43 92 03

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